Jean-Paul Marty

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De: MARTY (Jean-Paul)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000019284633(source JORF)
promotion
05 Août 200805/08/2008
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
vice-président du groupe de travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000018938820(source JORF)
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe de travail relatif au dossier tel que défini à l'article R. 5131-2 du code de la santé publique
a)
personnalités scientifiques
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000018938820(source JORF)
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000267550(source JORF)
promotion
31 Août 200631/08/2006
De: Jean-Paul Marty
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000266119(source JORF)
nomination
19 Mai 200619/05/2006
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000239266(source JORF)
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Paul Marty
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5263-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000438526(source JORF)
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Membres titulaires
Groupe:
Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000218555(source JORF)
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
Vice-président
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
JORFTEXT000000399574(source JORF)
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
date_debut="2000-03-24"
JORFTEXT000000399574(source JORF)
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités
Membres
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments génériques
JORFTEXT000000384737(source JORF)
nomination
23 Octobre 199723/10/1997
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe de travail toxico-pharmaco-clinique des médicaments utilisés en dermatologie les personnalités
Groupe:
Groupe de travail toxico-pharmaco-clinique des médicaments utilisés en dermatologie
JORFTEXT000000383979(source JORF)
nomination
23 Octobre 199723/10/1997
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
Vice-président
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
JORFTEXT000000748238(source JORF)
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
date_debut="1997-03-24"
JORFTEXT000000748238(source JORF)
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1995-12-30"
a_sa_demande
cour_comptes
JORFTEXT000000541317(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 199610/01/1996
De: Jean-Paul Marty
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1995-12-30"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000372207(source JORF)
admission
28 Septembre 199528/09/1995
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe de travail toxico-pharmaco-clinique des médicaments utilisés en dermatologie les personnalités
Groupe:
Groupe de travail toxico-pharmaco-clinique des médicaments utilisés en dermatologie
JORFTEXT000000369225(source JORF)
nomination
23 Février 199523/02/1995
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39-3
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
JORFTEXT000000729282(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
Vice-président
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
JORFTEXT000000729282(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Marty (Jean-Paul)
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000182237(source JORF)
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Jean-Paul Marty
préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000362979(source JORF)
nomination
25 Septembre 199325/09/1993
De: Jean-Paul Marty
préfet hors cadre
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000362940(source JORF)
nomination
25 Septembre 199325/09/1993
De: Jean-Paul Marty
préfet de la Loire
Objet:
préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:
Préfecture de la Marne
conseil_des_ministres
prefet_region="Champagne-Ardenne"
prefet_departement="Marne"
prefet_departement_code="51"
prefet
JORFTEXT000000357045(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991

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